Les satellites – associations, SEM, SPL, CCAS, caisses des écoles… – sont partout dans l’action publique locale. Ils portent des missions essentielles, de proximité, parfois sensibles. Mais leur pilotage reste encore trop souvent cantonné à une approche budgétaire : une ligne de subvention, un tableau de garanties, une convention de plus.
Or, ces satellites, ou organismes associés, engagent la collectivité bien au-delà de ce qui apparaît dans le budget : subventions, garanties d’emprunt, prises de participation, voire contrats de délégation de service public (DSP). Et c’est là que se nichent les risques – pas seulement financiers, mais aussi opérationnels, juridiques, parfois réputationnels. Mais ce sont aussi des leviers puissants au service de l’action publique … à condition d’être intégrés dans une stratégie cohérente.
- Cela suppose d’en avoir une lecture consolidée :
- quel est leur poids réel ?
- quels sont les risques supportés par la collectivité et leurs ordres de grandeur ?
- quelles dépendances vis-à-vis de la collectivité ?
- quels engagements hors bilan ?
- Cela invite à réinterroger les modes de soutien :
- faut-il maintenir une subvention annuelle, ou envisager une mise à disposition, une contractualisation plus exigeante, une autre logique ?
- Et cela pousse à distinguer les rôles :
- quels satellites contribuent directement à la mise en œuvre des priorités politiques ?
- lesquels sont devenus structurellement dépendants ?
- quels sont ceux à accompagner, à transformer, à faire évoluer ?
Cela passe d’abord par une mise à plat rigoureuse : commencer par établir un état des lieux consolidé (engagements, flux, risques, gouvernance), croiser données financières et finalités de service public, puis formaliser une grille d’intervention différenciée selon le profil des structures.
Une méthode qui permet de sortir d’une logique « un satellite, une ligne budgétaire », et de réarmer le pilotage … en fonction de vos priorités. L’équipe de FCL Gérer la Cité vous accompagne dans cette démarche.